Mentions légales

Site internet :

Éditeur :

L'entreprise individuelle Bastien Foucat
Immatriculée au RCS sous le numéro 497 931 535
Adresse email : sexotel@hotmail.com

Adresse postale : 14 Rue Hébert , 92140 CLAMART

Hébergeur :

Le site https://telephoneroses.ch est hébergé par OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle :

Art. 6, III, 1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)

En vous connectant au site édité par Bastien Foucat, vous accédez à du contenu protégé par la loi, notamment en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'utilisation des données, informations ou contenus disponibles sur ce site est strictement personnelle et limitée à un usage temporaire sur votre ordinateur, pour consultation sur un écran unique, ainsi que la reproduction d'un exemplaire à titre de sauvegarde ou impression papier. Toute autre utilisation, diffusion ou reproduction est soumise à une autorisation préalable et expresse de l'éditeur.

Protection des données personnelles :

L'entreprise individuelle Bastien Foucat est soucieuse de la protection des données personnelles et applique une politique stricte en conformité avec les lois en vigueur. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Utilisation du site :

La poursuite de votre navigation sur ce site constitue une acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Toute utilisation du site contraire à ces dispositions pourrait engager la responsabilité de l'utilisateur.

Droits de reproduction et de diffusion :

Les droits de reproduction et de diffusion du contenu de ce site sont réservés.